Vous l’ignorez peut-être, mais vos idées valent peut-être des millions. À partir d’une simple logline (bref résumé destiné à susciter l’intérêt), on peut tirer un best-seller ou un carton au box-office. Avant donc de dévoiler ses idées au premier producteur/éditeur/ami venu, il est très important de protéger ses œuvres. Les plagiats étant fréquents, il est courant que l’on se retrouve avec deux œuvres très proches, mais aussi avec une personne flouée. Par le passé, plusieurs affaires ont été traitées devant les tribunaux :
Howardcantour.com. – Dévoilé pendant le Festival de Cannes en 2013, le court-métrage de Shia Leboeuf a connu les éloges, puis les foudres des critiques. Le réalisateur a en effet été apostrophé par l’auteur Daniel Clowes, qui apportait les preuves qu’Howardcantour.com était un plagiat de sa bande dessinée. Après de vives polémiques, Shia Leboeuf a finalement reconnu les faits.
Reservoir Dogs. – Après un succès retentissant avec son film, Quentin Tarantino a subi de lourdes critiques lorsqu’il a été rapporté que Reservoir Dogs présentait de larges similitudes avec le film City on Fire sorti 5 ans plus tôt à Hong Kong. Bien qu’aucune poursuite n’ait été signalée, il s’agissait d’un cas de plagiat présentant des similitudes distinctes.
Rocky. – Le premier film de Sylvester Stallone n’était pas non plus une œuvre originale. Ayant repris la vie du boxeur Chuck Wepner, Stallone a été poursuivi pour plagiat. Chuck Wepner a intenté une action en dommages-intérêts et a obtenu un règlement non divulgué.
Pour une poignée de dollars. – L’un des plus grands westerns de tous les temps serait semble-t-il une fumisterie. C’est en tout cas ce que l’on peut conclure de ce procès intenté par un réalisateur japonais. Pour une poignée de dollars est une version plagiée du film Yojimbo d’Akira Kurosawa sorti en 1961. Le réalisateur Sergio Leone a été poursuivi par Kurosawa, qui a empoché 100 000 dollars et 15 % des bénéfices mondiaux.
Les différentes méthodes de protection
Dépôt chez un huissier. – Il s’agit de l’une des méthodes les plus sûres, mais c’est également la plus coûteuse (entre 200 et 300 euros). Le dépôt d’une œuvre chez un huissier garantit une protection légale et juridique pendant 25 ans. Cette méthode inclut les œuvres littéraires, dessins, enregistrements sonores, cartes, photographies.
Dépôt dans un organisme de protection des droits d’auteurs. – Il s’agit de la méthode la plus utilisée. Le dépôt dans un organisme de protection des droits d’auteurs garantit une protection d’une ou plusieurs années auprès d’un organisme reconnu par l’État, offrant aux auteurs un accompagnement juridique concernant les propriétés intellectuelles. Les organismes les plus connus sont : La SACD, la SACEM, SGDL, Cleo, SCAM, SNAC. Les coûts oscillent entre 10 et 80 euros par an, que ce soit en dépôt physique ou numérique.
Envoyer une enveloppe à soi-même. – Une méthode assez simple, puisqu’il s’agit simplement de s’envoyer son œuvre à soi-même, en courrier recommandé, tout en prenant soin de ne JAMAIS ouvrir la lettre sauf en cas de conflit juridique. Bien que peu coûteuse (moins de 10 euros), cette méthode présente un risque majeur puisqu’elle n’est pas reconnue devant les tribunaux étrangers, de même qu’elle ne représente pas une preuve suffisamment solide devant les tribunaux français. À éviter, donc.
L’enveloppe SOLEAU. – Proposée par l’INPI, l’enveloppe SOLEAU permet d’apposer une date officielle sur un document. Disponible pour 15 euros, cette méthode ne propose qu’un dépôt de 7 feuillets maximum et refuse tous les autres supports. Depuis 2016, il est possible de déposer une version numérique ne dépassant pas 300 méga-octets.
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